Actualités par établissements

• Podcasts Toulon:

Voici le CR du CSE du 9 septembre 2025 qui comprenait les sujets suivants : 

- Présentation de l'outil Sharingcloud et des activités du pole de proximité Sud - DTSI
- Point sur la politique Make or Buy 
- Présentation du programme MLU HRZ
- Information relative à la situation économique du 2e trimestre 2025
- Retour sur la CSSCT extra du 18 juillet (rappel notre CR : https://cfecgc-naval.fr/infos-locales/ollioules/cse-et-commissions/1036-cr-de-cssct-juillet-2025)
- Présentation de l'activité Safety et projet d'ajustement d'organisation au sein du ESFI
- Projet d'ajustement au sein de ESMA

Pièce(s) jointe(s)

250909_CR_CSE-OLL-RV_v0.5.pdf

537 Ko

Rappel sur le fonctionnement du CET sénior :

Dès 50 ans et en plus du CET simple vous pouvez alimenter votre CET Sénior. Ces jours sont abondés à hauteur de 70% par l’employeur et sont disponibles 2 ans avant le départ en retraite à taux plein* et non pas à l’âge légal*.

La CFE CGC a demandé à la direction ce que deviendraient les jours épargnés sur le CET sénior pour celui qui souhaite prendre sa retraite dès l’âge légal.

Il nous a été répondu que les jours seront « définitivement perdus, et ne seront pas indemnisés ». Or l’accord d’entreprise indique que les jours, dans le CET, sont indemnisés en cas de rupture du contrat de travail, sachant que l’article L1237-9 du Code du Travail précise « Ce départ en retraite volontaire constitue une rupture du contrat de travail à l’initiative du salarié ».

En Résumé si vous avez des jours comptabilisés dans votre CET sénior et que vous souhaitez partir en retraite à l’âge légal avant l’âge de taux plein , vous perdrez la totalité de l’abondement ainsi que vos jours épargnés.

La CFE-CGC s’oppose vivement à cette interprétation

de la Direction contraire à l’accord d’entreprise

et au code du travail.

Cette spoliation a été notifiée à nos Délégués Syndicaux

Centraux et nous vous tiendrons informé.

*-Age légal de 64 ans pour ceux qui sont né dès 1968.

-Age de taux plein: 43 ans à partir du premier emploi (valeur pour 172 trimestres cotisés)  soit par exemple 67 ans pour un Bac+5

Pièce(s) jointe(s)

Tract CET Senior

534 Ko

La CFE-CGC vous propose un résumé du CSE tenu le 9 septembre à Bagneux.

Il est accompagné de la Déclaration liminaire lue en ouverture de séance et d'un avis motivé concernant les travaux de la commission emplois et compétences.

Pièce(s) jointe(s)

2025_09-RP_CR_CSE.pdf

1184 Ko

La CFE-CGC remercie l'ensemble des salariés qui a bien voulu répondre à notre questionnaire relative au projet de fermeture du site l'été prochain.

Les résultats de ce dernier vous sont ici présentés.

La Direction a décidé d'analyser ces résultats avant de prendre une décision définitive.

Nous ne manquerons pas de vous tenir informés

Pièce(s) jointe(s)

résultat du sondage fermeture du site.pdf

470 Ko

Voici le compte rendu du CSE de Septembre 2025

CSE du 9 Septembre 2025

Sommaire

• SSTE Grand Nantes
• Mobilité
• Travaux réalisés en période estivale
• Bornes de recharge pour les véhicules électriques
• Mise à disposition de salariés vers les CdA
• Projet de planning des congés 2026
• Situation des programmes

Le compte-rendu est visible par tous aux panneaux d'affichage pendant 15 jours. Il est en pièce jointe mais visible uniquement des adhérents en activité à Naval Group, s'ils sont connectés...

Retrouvez votre numéro de rentrée.

On vous parle Bagneux, fermeture estivale, messagerie et représentativité syndicale

Pièce(s) jointe(s)

GAZETTE rentrée 2025 CFE-CGC.pdf

654 Ko

Nous avons souhaité féliciter les personnels ayant accepté de travailler pendant la fermeture du site.

Il nous a aussi paru nécessaire de demander une clarification à la Direction sur les modalités d'indemnisation en préambule du CSE de Septembre.

Voici la Déclaration Liminaire lue par la CFE-CGC lors du CSE d'Ollioules du 9 Septembre 2025.

Pièce(s) jointe(s)

DL CFE-CGC au CSE OLLIOULES du 20250909_v0.4.pdf

99 Ko

Accord local OTT à Ruelle

La CFE-CGC signe l'accord local sur l'Organisation du Temps de Travail

Lire la suite : Signature de l'accord OTT Ruelle

Vous trouverez en pièce jointe notre Gazette de septembre qui aborde les sujets suivants :

• le micro-management,
• la représentativité syndicale au niveau national et interprofessionnel,
• l'utilisation de la messagerie professionnelle.

Bonne lecture et bonne reprise.

Pièce(s) jointe(s)

Gazette BST Sept 2025.pdf

666 Ko

Cliquez sur l'image pour lire notre Gazette de rentrée

Voici le CR de la CSSCT de Juillet 2025: 

A l'ordre du jour : 

• EPI
• Réorganisation CSPN
• Sortie après 20h
• Premiers Secours en Santé Mentale
• Tickets Restau

Pièce(s) jointe(s)

20250718 - CR CSSCT Diffusion.pdf

371 Ko

Compte-rendu du CSE du 08 Juillet 2025 à Lorient.

Au programme :

• POINT ACTUALITES
• CHANTIER 9 (FRP 2025) : PILOTAGE INDUSTRIEL
• FDI
• CAP30
• COMECO EXTRA
• CSSCT
• CCED
• ASC

Le compte-rendu est visible uniquement des adhérents, s'ils sont connectés...

Lire la suite : LOR_CR CSE Juillet 2025

Les négociations concernant l'OTT de Toulon se sont achevées.

Mais qu'est-ce qu'une négociation ?

« C'est un processus par lequel deux ou plusieurs parties interagissent dans le but d'atteindre une position acceptable au regard de leurs divergences. »

Pour ne rien vous cacher nous sommes loin d'être arrivés à un compromis entre les différentes parties 

En toute responsabilité, la CFE-CGC a décidé de signer le projet d'accord proposé. C'est un compromis et comme tous les compromis il n'est pas parfait mais il préserve l'essentiel et propose des avancées intéressantes. 

Retrouver notre ici notre tract ainsi que les scénarios possibles 

Du fait du nombre restreint de sujets à traiter, les CR de Juin et Juillet ont été fusionnés. Entre autres au sommaire : 

• parking
• bilan social
• bilan SST

L'article en pièce jointe n'est accessible qu'aux adhérents qui peuvent y accéder avec leur compte.