CSE Central
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Un CSEC extraordinaire et un CSE extraordinaire se sont tenus ce jour avec pour ordre du jour les points suivants :
1. Information en vue d’une consultation ultérieure du CSEC au titre du projet Var Ouest :
. Information en vue d'une consultation concernant le projet économique, à savoir le transfert des activités SMC du site de Bagneux (article L.1233-30 du Code du travail).
. Information en vue d'une consultation sur le projet de licenciement collectif envisagé (article L.1233-30 du Code du travail).
. Information en vue d’une consultation sur les conditions de mise en oeuvre du congé de reclassement (article R.1233-17 du Code du travail).
2. Information du CSEC sur la fermeture de l’établissement de Bagneux et les mesures envisagées pour trouver un repreneur (L.1233-57-9 Code du travail).
3. Délibération du CSEC sur le recours à un expert (L.1233-34 du Code du travail).
Nous vous partageons la Déclaration lue devant le PDG et la Direction SMC
 DL CSE-C 27 novembre V2.pdf | 239 Ko |
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Les membres du CSE Central se sont réunis le 30 mai. Les sujets suivants ont été abordés lors de cette réunion.
- Actualités Programmes et perspectives pour le Groupe
- Point de situation sur le Programme 20/25
- Point d'actualités avec le PDG
- Projet de signature d'une convention entre Naval Group et l'Agefiph
Notre compte-rendu en pièce jointe.
| Synthèse CSE C du 30 05 2024 de la CFE CGC V5.pdf | 456 Ko |
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Ce 30 mai se tient un CSE-C en présence du PDG.
L'intersyndicale a fait lecture d'une déclaration liminaire suivie d'une déclaration CFE-CGC.
Nous vous en faisons part ici
| 30 05 24 DL Intersyndicale CSEC VDef.pdf | 179 Ko |
| DL CSE-C.pdf | 278 Ko |
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Les membres du CSE central se sont réunis le 20 et 21 mars 2024.
Les points suivants étaient à l'ordre du jour :
- Présentation des comptes 2023
- Projet VAR Est
- Synergie: atelier de développement logiciel
- Bilan SST et environnement
- Naval University
- Nouveau médecin Groupe
- Point sur l'actualité SERVICES
Notre compte-rendu en pièce jointe, à destination exclusive des adhérents.
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Lors du CSEC de mars 2024, vos élus CFE-CGC ont lu une déclaration liminaire au sujet de l'ambiance dans le groupe.
| DL CFE CGC CSEC 20-21 03 24-VF.pdf | 318 Ko |